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MENTIONS LÉGALES

Nom de l’entreprise


NEUROSANTE B.V.

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Objet de l’entreprise

 

NEUROSANTE B.V. s’engage à transformer les soins de santé grâce à des technologies médicales avancées et des innovations fiables. L’entreprise est un acteur européen de premier plan dans la mise à disposition du stimulateur crânien NeuroCes™, visant à améliorer le bien-être grâce à des solutions médicales sûres, efficaces et développées en collaboration avec des professionnels de santé.

 

Les objectifs de l’entreprise incluent notamment :

 

  • développer, produire et commercialiser des dispositifs de stimulation électrothérapeutique ainsi que tout produit connexe, à l’échelle nationale et internationale ;

  • mener des activités de recherche et développement dans le domaine des technologies électromédicales ;

  • distribuer et promouvoir des dispositifs de stimulation électrothérapeutique et leurs accessoires ;

  • gérer et administrer des participations, holdings et investissements ;

  • fournir des conseils commerciaux, financiers, économiques et juridiques ;

  • investir dans des actions, titres, biens immobiliers et autres actifs ;

  • exploiter et protéger les droits de propriété intellectuelle, notamment brevets, licences, savoir-faire et marques ;

  • accorder des prêts, offrir des garanties et réaliser toute activité connexe favorable à ses objectifs.

 

 

Siège social

 

Snellius 1
6422 RM Heerlen
Pays-Bas

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Coordonnées de contact

 

Téléphone : +49 170 2985189
E-mail : info@neuroces.fr
Site web : www.neuroces.fr

 

 

Direction

 

Directeur Général : Selim Akdemir

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Enregistrement de l’entreprise

 

NEUROSANTE B.V. est immatriculée auprès de la Chambre de Commerce des Pays-Bas (KvK).

 

  • Numéro KvK : 95437665

  • Numéro de TVA intracommunautaire : NL867130441B01

 

 

Services de paiement

 

Les paiements effectués sur ce site sont traités de manière sécurisée exclusivement via PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A.. Ce prestataire garantit la conformité aux réglementations financières européennes et aux normes de sécurité du secteur.

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Délégué à la protection des données

 

Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter NEUROSANTE B.V. à : info@neuroces.fr.

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Clause de non-responsabilité

 

NEUROSANTE B.V. veille à la fiabilité et à l’actualité des informations présentes sur ce site. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à leur exhaustivité ou exactitude.


Les liens externes sont fournis à titre informatif uniquement. NEUROSANTE B.V. n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à leurs pratiques ou informations publiées.

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Droits d’auteur et propriété intellectuelle

 

L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, graphiques, logos, etc.) est protégé par les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de NEUROSANTE B.V. ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

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Règlement des litiges

 

NEUROSANTE B.V. n’est pas tenue de participer à une procédure devant un organisme d’arbitrage des consommateurs. En cas de litige, vous pouvez nous contacter directement via les coordonnées mentionnées ci-dessus.

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Conformité aux réglementations européennes et néerlandaises

 

NEUROSANTE B.V. respecte les réglementations en vigueur en matière de commerce électronique, de droits des consommateurs et de protection des données. Les présentes mentions légales sont fournies conformément à l’article 5 de la Directive européenne 2000/31/CE sur le commerce électronique ainsi qu’aux lois néerlandaises applicables.

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